N'hésitez pas à recenser votre véhicule, si ce n'est déjà fait : Recensez votre véhicule ici

renseignement carte grise

Tout ce qui ne parle pas de voiture, mais qui est en rapport direct avec le forum.

Modérateurs : schum22, Citron

nico38
Messages : 11
Inscription : 01 sept. 2010, 21:33
Localisation : isere

renseignement carte grise

Message par nico38 » 14 nov. 2010, 23:11

bonjour je voudrai avoir des renseignements concernant les vielles carte grise celle qui sont tout en longueur j'ai eu des soucis pour en refaire une car les véhicules qui possède ces carte grise ne sont pas informatiser au niveau le la préfecture j'ai eu de la chance que l'ancien propriétaire a bien voulu faire les démarches sinon je l'avais dans le baba y'a t'il pas une solution pour faire informatiser ses véhicule plus simplement avez vous des infos ou solution merci

Avatar de l’utilisateur
schum22
Administrateur - Site Admin
Messages : 2163
Inscription : 17 nov. 2006, 09:23
Véhicule(s) 10HP : B14 Torpédo commercial
Localisation : Côtes du Nord

Message par schum22 » 14 nov. 2010, 23:56

Non à priori pas de solution et ça va devenir de plus en plus difficile.
Seb
Administrateur du Forum 10hp
B14F Torpédo Commercial 1927

TVA : Trégor Véhicules Anciens https://www.assotva.fr

vince
Messages : 420
Inscription : 30 nov. 2006, 22:44
Localisation : Bx (33) Citroen B2 cab
Contact :

Message par vince » 15 nov. 2010, 10:12

il suffit simplement de faire informatiser la CG : pour celà, écrire à la préfecture en question, en joignant une copie de la CG, et en leur demandant d'informatiser la CG afin de pouvoir immatriculer la voiture.

rien de compliqué dans la démarche...
ne jetez pas vos voitures à la casse...

Avatar de l’utilisateur
schum22
Administrateur - Site Admin
Messages : 2163
Inscription : 17 nov. 2006, 09:23
Véhicule(s) 10HP : B14 Torpédo commercial
Localisation : Côtes du Nord

Message par schum22 » 15 nov. 2010, 11:33

Sauf qu'en Bretagne (quel que soit le département) c'est quasi impossible.
Seb
Administrateur du Forum 10hp
B14F Torpédo Commercial 1927

TVA : Trégor Véhicules Anciens https://www.assotva.fr

nico38
Messages : 11
Inscription : 01 sept. 2010, 21:33
Localisation : isere

Message par nico38 » 15 nov. 2010, 12:48

salut vince peut tu me donner les pièces a leur fournir car a priori c'est au propriétaire de faire cette démarche merci

vince
Messages : 420
Inscription : 30 nov. 2006, 22:44
Localisation : Bx (33) Citroen B2 cab
Contact :

Message par vince » 15 nov. 2010, 13:12

nico38 a écrit :salut vince peut tu me donner les pièces a leur fournir car a priori c'est au propriétaire de faire cette démarche merci
que je sache, le propriétaire, c'est bien celui qui veut immatriculer la voiture ! (celui connu en préfecture n'est pas le propriétaire, la CG est un titre de circulation).

tu fais un courrier à la préfecture concernée (par exemple, si voiture immatriculée 1111 X 83 : préf de Toulon.), leur demandant d'informatiser la carte grise du véhicule de marque 'Citroen', type 'B14', immatriculé 1111 X 83, et de te fournir un certificat de non-gage. joint au courrier : copie de la CG.
(l'immatriculation indiquée est un exemple)

sous environ 8j, tu recois une réponse, avec le non-gage. ta CG est donc informatisée, et consultable de n'importe quelle préf.
tu peux ensuite faire immatriculer la voiture à ton nom, comme n'importe quelle voiture récente. (avec justif de domicile, CG, CT, non-gage....)

vince
ne jetez pas vos voitures à la casse...

nico38
Messages : 11
Inscription : 01 sept. 2010, 21:33
Localisation : isere

Message par nico38 » 15 nov. 2010, 23:33

j'ai trouver ça sur le site du siv
Je vends un véhicule qui ne figure pas dans la base informatique des véhicules immatriculés, comment procéder ?

Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, la réglementation en vigueur (article R. 322-4 du code de la route) impose au vendeur de remettre à l'acquéreur un certificat de situation administrative (CSA) daté de moins de 15 jours, parmi les pièces à fournir.

L'obtention de ce document suppose que le véhicule soit informatisé lors de la cession du véhicule, c'est-à-dire inscrit dans l'application informatique des véhicules.

Il n'est pas possible d'immatriculer le véhicule au nom du nouvel acquéreur lorsque le véhicule n'est pas informatisé.

Le vendeur du véhicule doit se rendre auprès de la préfecture de son choix pour réaliser cette opération (REA). Le véhicule recevra à cette occasion un nouveau numéro SIV. Le vendeur règle la taxe de gestion et la redevance d'acheminement, soit 6,50 euros.

NB : si vous avez acquis un véhicule non informatisé, il vous sera impossible d'immatriculer le véhicule à votre nom directement. Vous devez alors vous retourner vers le vendeur en lui rappelant son obligation de vous fournir un certificat de situation administrative de moins de 15 jours ce qui entraîne la conversion de ce véhicule dans le nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules. De plus, la cession du véhicule ne peut pas être enregistrée tant que le véhicule n'est pas informatisé, le vendeur reste donc responsable des infractions éventuellement commises avec le véhicule.

vince
Messages : 420
Inscription : 30 nov. 2006, 22:44
Localisation : Bx (33) Citroen B2 cab
Contact :

Message par vince » 16 nov. 2010, 08:49

ok, je donne un autre exemple :

tu achetes un véhicule en 1970, et tu ne fais pas changer la CG, car il est non roulant.
tu mets 40 ans pour le restaurer.
tu veux l'immatriculer en 2010, mais du coup, la CG n'est pas informatisée... le vendeur ? en 40 ans, il a pu s'en passer des choses !


si ma solution ne marche pas (ou ne vous plait pas), je rachete toutes voitures que vous ne pouvez pas immatriculer, à petit prix. (beh oui, je ne pourrais donc pas non plus l'immatriculer)
ne jetez pas vos voitures à la casse...

Avatar de l’utilisateur
Citron
Président de l'amicale
Messages : 611
Inscription : 20 nov. 2006, 23:19
Véhicule(s) 10HP : Type A et B2
Localisation : Doubs 25
Contact :

Message par Citron » 16 nov. 2010, 15:17

bonjour,

j'ai déja eu le cas,

Au moment de changer une carte grise, la préfecture me dit :

Votre voiture n'existe pas !!

J'ai fait une demande à la préfecture du département qui à délivré le doccument.

Joindre : - photocopie de la carte grise
- Certificat de non gage
- photocopie de la carte d'identité

roland

nico38
Messages : 11
Inscription : 01 sept. 2010, 21:33
Localisation : isere

Message par nico38 » 16 nov. 2010, 17:39

Comment faite vous pour obtenir un certificat de non gage si le véhicule n'existe pas ?????????

Avatar de l’utilisateur
Fer
Messages : 861
Inscription : 21 déc. 2007, 21:15
Localisation : pays-bas / limbourg

Message par Fer » 16 nov. 2010, 18:31

si vous avez la carte grise ancienne. Exporter et re-importer la voiture...

Jean-Marc
Messages : 142
Inscription : 06 mai 2010, 20:00
Localisation : JURA

Message par Jean-Marc » 17 nov. 2010, 21:39

Salut a tous,A vous lire il n'y a plus qu'à démonter toues les épaves sans carte grise ou non informatisées et faire de la pièce???,,
Finalement ça revient bien moins cher que d'en restaurer une et en plus; plus de contrôle ;plus de pollution; plus rien et même plus de plaisir.
Bref plus d'emm..................
Prenez le à la légère car j'aime bien blaguer.:wink:
Allez bonne soirée à tous
Jean- Marc

florent grégoire
Messages : 57
Inscription : 07 févr. 2010, 15:22
Localisation : isere

Re: renseignement carte grise

Message par florent grégoire » 07 mai 2011, 09:44

bonjour
je me permet de relancer ce post "carte grise ancienne" car j'ai effectuer ma carte grise la semaine derniere...je disposais d'une carte grise ancienne toute en longueur du type " recepissé de declaration de vehicule a moteur"...
j'avais en premier temps envoyé une demande ecrite ainsi qu'une enveloppe timbree a mon adresse pour la reponse a la prefecture de mon departement pour leur dire de re-informatiser mon vehicule mais 4 mois plus tard toujour pas de reponse...
mon controle technique allait donc depassé les 6 mois, j'ai tenter le tout pour le tout en me presantant comme sa a la prefecture avec tout les renseignements necessaire pour efectuer une carte grise....
arrivé au gichet, la femme tape mon immatriculation et me dit "votre vehicule n'existe pas"
l'air de rien je lui dit "comment sa je ne comprend pas..."
elle me dit : il faut faire apel a la ffve pour etablir une carte grise collection ce sera plus simple par la suite pour vous!!!!
je lui ai dit moi je souhaite une carte grise normal et pas une collection avec un ton determiné !!
et la elle me dit ok ben cela va prend 10 minute de plus il faut que je recrée votre carte grise en integralitée et la reinformatiser...
elle a retaper tout les renseignements et 15minutes plus tard je ressortais avec ma carte grise normale pour ma b14g de 1928...

bref tout sa pour vous dire que si vous tomber sur une personne aimable qui veut bien s'en donner la peine cela ne pose aucun probleme...et que si vous habitez en isere dirigez vous directement a la sous prefecture de vienne et croisé les doigts pour tomber avec la grande femme blonde de 40 ans et tout ce passera bien !!!!

sur ce, bonne chance et bonne route avec vos mamies roulantes...

tolcirt
Administrateur - Site Admin
Messages : 24
Inscription : 18 nov. 2006, 00:12
Localisation : Nord

Re: renseignement carte grise

Message par tolcirt » 05 avr. 2013, 16:43

Bonjour à tous

Je viens de faire immatriculer (SIV, donc) mon torpédo B2 acheté récemment, dont j'avais la "carte grise" de 1935, barrée comme demandé par l'ancien propriétaire, avec un numéro d'immatriculation dans le premier format si je ne m'abuse : 593-ZU-2

Je m'en vais à la préfecture de Lille avec le formulaire de changement de propriétaire habituel, rempli sur internet, le contrôle technique (refusé bien sur) de moins de 6 mois, un justificatif de domicile ... et un certain stress.

8h35, arrivée à la préfecture service des cartes grises.

Premier guichet (après 5 minutes d'attente) ... la dame vérifie les papiers demandés, nickel, puis essaie de saisir l'immatriculation sur son ordi ... forcément, elle ne trouve rien. Quand elle voit la date d'émission de la carte grise, elle blémit et envisage le fait pour moi de devoir revenir avec maints papiers supplémentaires, la voiture n'étant pas dans leurs bases de données ... mais va (gentiment) se renseigner auprès d'une collègue. Elle revient 5 minutes après, me dit qu'il n'y a pas de soucis, que je vais pouvoir faire immatriculer mon véhicule et me propose de patienter pour le guichet suivant ...

8h55 ... les numéros défilent ... déjà mon tour ...

9h00 ... une autre dame, toute aussi gentille que la première, prend mon dossier en main, et je vois soudainement qu'elle est perdue ... :roll:

Date de première mise en circulation ? Non indiquée sur l'ancien certificat, on va mettre la date de ce certificat (1935, pas mal pour une B2 ... elle est restée longtemps en stock ... :lol: ).

Numéro dans la série du stype/VIN ? Euh ... 81630 ? Ca rentre facilement dans la case :o

Places assises (je lui montre la photo ... "ah oui, c'est comme une traction" :P ) quatre !

Couleur ... noire pour l'instant

Ah oui ... ce qui fait mal ... la puissance administrative ... 11 CV sur l'ancien certificat :cry:

9h10 ... voilà, c'est fait monsieur, vous pouvez passer au guichet pour payer, vous recevrez votre carte grise par courrier

9h20 ... je suis soulagé et repars de la préfecture avec mon beau CR-NNN-YT

Je pense que j'ai eu beaucoup de chance :
  • de passer si peu de temps à la préfecture pour un dossier pour le moins inhabituel
  • d'obtenir aussi facilement une immatriculation pour un véhicule inconnu au bataillon (informatique)
Pour tous ceux qui ne sont pas très loin du Nord et donc de Lille, ça vaut peut-être le coup de faire le déplacement :idea:

Thierry
Thierry

Avatar de l’utilisateur
schum22
Administrateur - Site Admin
Messages : 2163
Inscription : 17 nov. 2006, 09:23
Véhicule(s) 10HP : B14 Torpédo commercial
Localisation : Côtes du Nord

Re: renseignement carte grise

Message par schum22 » 05 avr. 2013, 17:15

Tu aurais du demander une attestation au conservatoire, au moins les dates, places, carrosserie et puissance auraient été correctes du premier coup.
Seb
Administrateur du Forum 10hp
B14F Torpédo Commercial 1927

TVA : Trégor Véhicules Anciens https://www.assotva.fr

Répondre